Éditeur du site
Le site viragecommun.org est édité par :
- Nom de la structure : Virage Commun
- Statut juridique : SAS au capital social de 1 000 €
- Siège social : 12 rue Ernest Renan, 29900 Concarneau
- SIREN / SIRET : 94819565600012
---
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : IONOS SARL
- Adresse : 7 place de la gare, 57200 Sarreguemines
- Téléphone : 0970 808 911
- Site web : https://www.ionos.fr/
---
Propriété intellectuelle, licences et crédits
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus diffusés par Virage Commun sont mis à disposition sous licence Creative Commons CC-BY 4.0 (attribution).
Certaines productions spécifiques peuvent toutefois être protégées par des droits d’auteur, soumises à une licence propriétaire ou une autre licence libre ; elles sont alors clairement identifiées comme telles.
CC BY 4.0 - Attribution 4.0 International
Vous êtes autorisé à :
- Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats pour toute utilisation, y compris commerciale.
- Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel pour toute utilisation, y compris commerciale.
- L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.
Selon les conditions suivantes :
- Attribution — Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.
- Pas de restrictions complémentaires — Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuvre dans les conditions décrites par la licence.
Notes :
- Vous n'êtes pas dans l'obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l'utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception .
- Aucune garantie n'est donnée. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l'image sont susceptibles de limiter votre utilisation.
---
Responsabilité
Virage Commun s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ou d’une mauvaise utilisation des contenus.
---
Protection des données personnelles
Les données collectées via ce site (formulaire de contact, newsletter, etc.) sont uniquement utilisées dans le cadre de Virage Commun.
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Pour exercer ce droit, contactez : clement@viragecommun.org
---
Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience et de navigation. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ou accepter les cookies.
---
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
---
Crédits photos Home page
Photo du header : Marion Olekhnovitch
Portrait Clément Chabot : Franck Betermin pour Quimper Cornouaille